1. Champ d’Application

Les présentes CGV régissent la vente de vêtements de la marque « Rascassol ».

2. Commandes et Acceptation

Les clients peuvent passer des commandes via le site web ou par téléphone.

Toutes les commandes sont sujettes à acceptation et confirmation de notre part.

3. Prix et Paiement

Les prix des vêtements « Rascassol » sont indiqués sur notre site.

Les paiements peuvent être effectués par carte de crédit, virement, paypal etc.

Les frais de livraison sont détaillés lors du processus de commande.

4. Livraison

Nous nous efforcerons de respecter les délais de livraison indiqués, mais des retards peuvent survenir.

Les frais de livraison varient en fonction de la destination et du mode d’expédition choisi.

5. Transfert de Propriété

La propriété des vêtements est transférée à l’acheteur une fois le paiement intégral reçu.

6. Garanties

Les vêtements « Rascassol » sont couverts par une garantie de qualité et d’absence de défauts de fabrication.

7. Responsabilité

Notre responsabilité est limitée aux produits défectueux et à leur remplacement ou remboursement.

Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

8. Confidentialité

Les informations personnelles des clients sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

9. Droits de Propriété Intellectuelle

La marque « Rascassol » et tous les droits de propriété intellectuelle associés nous appartiennent.

10. Modifications des CGV – Nous nous réservons le droit de modifier les CGV à tout moment. Les modifications seront communiquées aux clients.

11. En cas de litige, ou de réclamation le consommateur s’adressera en priorité a la société Rascassol, si aucune solution n’est trouvée  la juridiction compétente prendra en charge le dossier.

12. Dispositions Diverses – Si l’une des clauses des présentes CGV est jugée invalide, les autres restent en vigueur. – Les présentes CGV constituent l’intégralité de l’accord entre le client et « Rascassol ».